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reglement_departemental entretien des parcelles contre le feu sur Gaillan 33.pdf

reglement_departemental entretien des parcelles contre le feu sur Gaillan

Taille : 410.26 Ko | Vues : 2105 | Publié le : 05/05/2014

notice_51434_03.pdf

Taille : 642.25 Ko | Vues : 1544 | Publié le : 05/05/2014

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cerfa_13409_03.pdf

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cerfa_13406_03.pdf

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33177POS20010228_1-0_Rapport-Presentation.pdf

Taille : 13.39 Mo | Vues : 2125 | Publié le : 05/05/2014

cerfa demande de permis de chase _13945-04.pdf

Taille : 95.79 Ko | Vues : 1309 | Publié le : 18/03/2014

cerfa_13702-01.pdf

Déclaration préalable de travaux - Lotissement Formulaire Cerfa n°13702*01 Mis à jour le 09.02.2011 par Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Formulaire simplifié permettant d'effectuer la déclaration préalable à la réalisation de lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d'aménager. Accès au bordereau des pièces à fournir et à la notice explicative.

Taille : 2.58 Mo | Vues : 2117 | Publié le : 01/01/1970

fichedescriptive_1955.pdf

Demande de délais de paiement en cas baisse de revenus de 30 % ou plus Formulaire Mis à jour le 10.02.2011 par Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) A adresser à votre trésorerie ou à votre centre des finances publiques, dont les coordonnées figurent sur votre avis d'imposition

Taille : 98.54 Ko | Vues : 1559 | Publié le : 01/01/1970

cerfa_13482-02.pdf

Attestation d'élection de domicile délivrée aux personnes sans domicile stable Formulaire Cerfa n°13482*02 Mis à jour le 14.02.2011 par Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Taille : 106.98 Ko | Vues : 1509 | Publié le : 01/01/1970

cerfa_11796-01.pdf

Demande de médaille d'honneur du travail Formulaire Cerfa n°11796*01 Mis à jour le 14.02.2011 par Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Permet au salarié de déposer une demande de médaille d'honneur du travail, qui récompense l'ancienneté de services, correspondant à 4 échelons : Argent (20 ans), Vermeil (30 ans), Or (35 ans), Grand Or (40 ans). Les médailles métalliques sont frappées et gravées aux frais des bénéficiaires ou de leurs employeurs, qui peuvent en passer commande auprès de l'Administration des Monnaies et Médailles, après publication

Taille : 73.92 Ko | Vues : 1474 | Publié le : 01/01/1970

cerfa_12230-03.pdf

Déclaration préalable à la concession d'une pension de retraite d'un fonctionnaire de l'Etat ou d'un militaire et demande de prestation additionnelle Formulaire Cerfa n°12230*03 Mis à jour le 14.02.2011 par Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Ce formulaire et les documents demandés doivent être adressés à votre service gestionnaire de personnel

Taille : 116.46 Ko | Vues : 1671 | Publié le : 01/01/1970

fichedescriptiveformulaire_5813.pdf

Demande de remboursement de la taxe additionnelle sur les certificats d'immatriculation des véhicules Formulaire Cerfa n°aucun Mis à jour le 11.02.2011 par Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Réduction du malus automobile accordée aux familles comprenant au moins 3 enfants à charge pour un seul véhicule par foyer. À adresser jusqu'au 31 décembre de la 2e année après l'immatriculation du véhicule, au service des impôts dont vous dépendez.

Taille : 88.06 Ko | Vues : 1506 | Publié le : 01/01/1970

fiche_plaisance__08_2006_cle556823.pdf

Fiche plaisance eaux maritimes Formulaire Mis à jour le 15.02.2011 par Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Permet l'immatriculation des bateaux de plaisance destinés à la navigation en mer.

Taille : 145.25 Ko | Vues : 1377 | Publié le : 01/01/1970

specimenidentitepasseport.pdf

Formulaire de demande de carte d'identité et de passeport - Majeur (spécimen non utilisable) Formulaire Mis à jour le 28.02.2011 par Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Il s'agit d'un modèle. L'original du formulaire est délivré en mairie (ou, à Paris, à l'antenne de la préfecture de police d'arrondissement).

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cerfa_14346-01autorisation peche a l_anguille en eau douce.pdf

Demande d'autorisation de pêche de l'anguille en eau douce Formulaire Cerfa n°14346*01 Mis à jour le 01.03.2011 par Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Permet aux pêcheurs professionnels et amateurs aux engins et aux filets d'obtenir un permis de pêche d'anguille en eau douce. Demande à adresser 2 mois avant le début de chaque campagne de pêche à la Direction départementale des territoires (et de la mer) compétente pour le secteur géographique pour lequel l'autorisation est demandée.

Taille : 496.13 Ko | Vues : 1469 | Publié le : 01/01/1970

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Carnet de pêche à l'anguille Formulaire Cerfa n°14358*01 Mis à jour le 01.03.2011 par Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Tout pêcheur en eau douce, professionnel ou de loisir, doit enregistrer ses captures d'anguilles dans un carnet de pêche, dont il doit être en possession pour contrôle lors de toute activité de pêche. Le carnet de pêche est établi pour une saison de pêche. Il comporte la date, le lot ou le secteur de capture, le stade de développement, le poids pour l'anguille de moins de 12 cm et le poids ou le nombre pour les anguilles jaunes et argentées.

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Publié par HEBDO MEDOC le 16/02/2012 à 20:56

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